Conditions Générales d'Utilisation des services de Top's Cars

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "Conditions Générales") décrivent les conditions selon lesquelles la société Motor Digital Publishing (ci-après dénommée "Top's Cars" ou "nous") propose l'accès aux services gratuits ou payants du site www.topscars.fr.

1. DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES SERVICES

Les services de Top's Cars sont réservés aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français, âgées de 18 ans ou plus s'agissant de personnes physiques. Si ces conditions ne sont pas remplies, vous ne devez pas utiliser les services de topscars.fr.

Le site topscars.fr comporte des services gratuits et payants. L'accès à ces services est, dans les 2 cas, réservé aux personnes s'inscrivant à la « Communauté Top's Cars », ouvrant pour cela un compte d'utilisateur sur topscars.fr et ayant dûment renseigné les champs d'Information Personnelle associés à l'ouverture de ce compte.

L'inscription et l'ouverture d'un compte sur topscars.fr sont gratuites. Les services accessibles moyennant paiement sont clairement indiqués sur le site. La politique tarifaire relative à leur utilisation est disponible dans les sections concernées du site et est incorporée par référence aux présentes Conditions Générales.

Top's Cars se réserve le droit de modifier sa politique commerciale et tarifaire à tout moment. En cas de réduction des abonnements, frais, commissions et tarifs, ces modifications seront effectives dès leur mise en ligne sur le site. En cas d'augmentation des abonnements, frais, commissions et tarifs, ces modifications seront effectives 7 jours après avoir été mises en ligne sur le site. Si la modification est temporaire (par exemple, les jours de promotion de mise en vente gratuite), la durée de cette modification sera également affichée sur le site.

Sauf stipulation contraire, les tarifs des services payants sont indiqués en euros. Vous êtes redevable de tous les impôts, taxes et commissions résultant de l'utilisation de ces services.

2. DISPOSITIONS AUX SERVICES D'ANNONCES

Top's Cars n'est qu'un support d'édition électronique dont l'objet est de permettre à n'importe qui, n'importe où et n'importe quand, d'offrir, de vendre ou d'acheter des biens ou services relatifs à l'automobile en facilitant le rapprochement entre acheteurs et vendeurs.

2.1 Description et publication des annonces

Les annonces publiées sur Top's Cars incluent des textes et des images que vous fournissez, et décrivent objectivement les articles à vendre, pour lesquels vous sollicitez des offres d'achat.

Tous les biens et services mis en vente sur Top's Cars doivent l'être dans la catégorie appropriée et éventuellement illustrées par une image cohérente avec le bien proposé. Top's Cars se réserve le droit de refuser la publication des annonces pour des biens ou des services ne correspondant pas à sa ligne éditoriale.

2.2 Contrôle de l'information

Top's Cars ne contrôle pas les informations fournies par les utilisateurs et rendues publiques sur son site. Les informations des utilisateurs peuvent être offensantes, dommageables, imprécises ou trompeuses.

Par ailleurs, l'authentification des utilisateurs sur Internet étant difficile, Top's Cars ne peut pas confirmer l'identité de chaque utilisateur. L'identité et la qualité d'un utilisateur peuvent être différentes de celles présentées sur le site. Nous vous recommandons donc de faire preuve de prudence et de bon sens quand vous utilisez le service d'annonce et de prendre toutes les précautions nécessaires à un achat dans de bonnes conditions.

2.3 Décharge de responsabilité

Top's Cars n'intervient pas dans la transaction entre acheteurs et vendeurs. En conséquence, Top's Cars n'exerce aucun contrôle sur la qualité, la sûreté ou la licéité des biens répertoriés, la véracité ou l'exactitude des annonces mises en ligne, la capacité des vendeurs à vendre lesdits biens ou services, ni la capacité des acheteurs à payer lesdits biens ou services. Top's Cars ne peut donc pas assurer que le vendeur ou l'acheteur concluront la transaction.

Puisque Top's Cars n'intervient pas dans les transactions entre acheteurs et vendeurs, vous acceptez de dégager Top's Cars (ainsi que ses mandataires sociaux, directeurs, agents et employés) de toute responsabilité en cas de litige entre plusieurs utilisateurs pour toute réclamation, et tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, survenant de manière directe ou indirecte de ces réclamations.

3. INFORMATIONS PERSONNELLES

Le terme "Informations Personnelles" désigne toutes les informations que vous fournissez à Top's Cars lors de votre inscription sur le site, dans votre annonce ou dans un message électronique. Vous seul êtes responsable de vos Informations Personnelles, Top's Cars ne jouant qu'un rôle d'intermédiaire passif pour leur mise en ligne.

3.1 Qualité et sincérité des Informations Personnelles

Vos Informations Personnelles, ainsi que celles relatives à tout bien répertorié sur le site ne doivent pas :

• être fausses, imprécises, mensongères ;
• être frauduleuses ou impliquer la vente de biens contrefaits ou volés ;
• porter atteinte aux droits d'auteurs, aux droits des brevets, aux droits des marques, aux secrets de fabrication, aux autres droits de propriété intellectuelle, au droit de divulgation ou à la vie privée des tiers ;
• enfreindre aucune loi ou règlement (y compris, et sans limitation, celles régissant le contrôle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, les pratiques discriminatoires ou la publicité mensongère) ;
• être diffamatoires, médisantes ou calomnieuses ;
• être discriminatoires ou inciter à la violence ou à la haine raciale, religieuse ou ethnique ;
• comporter de contenus obscènes ou pédophiles
• contenir des virus, cheval de Troie, "worms", bombe à retardement, "cancelbots" ou tout autre programme informatique visant à endommager ou à intercepter clandestinement tout système informatique, données ou informations nominatives ;
• engager la responsabilité de Top's Cars ou avoir pour conséquence la perte du bénéfice de tout ou partie des services de ses prestataires et notamment ses prestataires de services Internet ;
• décrire des biens ou services ou contenir des liens hypertextes directs ou indirects en rapport avec de tels biens ou services :
  - qui sont prohibés par les présentes Conditions Générales ;
  - qui sont en même temps référencés sur un autre site que Top's Cars ou Motorlegend ;
  - que vous n'avez pas le droit de vendre ou auquel vous n'avez pas le droit de faire référence par un lien hypertexte.
  
• De plus, vous n'avez pas le droit de répertorier sur le site topscars.fr tout bien (ni de conclure une transaction en utilisant ses services) qui amènerait Top's Cars à enfreindre une quelconque loi ou règlement ou qui serait contraire aux règles relatives aux articles interdits, contestables ou contrevenants.

3.2 Licence d'utilisation

Afin de permettre à Top's Cars d'utiliser les informations que vous lui avez communiquées sans violer les droits que vous pourriez avoir sur ces informations, vous concédez à Top's Cars une licence non-exclusive, irrévocable, gratuite, et sans restriction de territoire avec le droit de concéder des sous-licences d'exploiter les droits d'auteurs et de divulgation dont vous êtes titulaires sur ces informations, pour une exploitation dans tout média existant ou à venir, dans le respect de notre Règlement sur le respect de la vie privée. La présente licence restera en vigueur pendant toute la durée légale de protection de vos Informations Personnelles.

3.3 Données personnelles

Les données personnelles vous concernant sont protégées par les dispositions de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer de façon permanente en nous adressant une lettre recommandée avec accusé de réception à Motor Digital Publishing, 23, rue Galilée, 75116 Paris.

4. PIRATAGE ET MALVEILLANCE

4.1 – Respect de la propriété intellectuelle

La plupart des informations contenues sur le site topscars.fr sont actualisées en temps réel et sont publiées dans le cadre d'une licence concédée par des tiers ou par des utilisateurs. En utilisant les services de Top's Cars, vous acceptez de ne pas copier, reproduire, altérer, modifier, créer des œuvres dérivées ou divulguer au public tout ou partie du contenu de Top's Cars sans son consentement exprès préalable et écrit ou celui des tiers concernés.

Vous acceptez de ne pas utiliser de logiciels ou de procédés manuels pour copier les pages publiées par Top's Cars sur Internet ou pour enregistrer, collecter, reproduire et/ou publier les informations contenus par ces pages sans le consentement exprès préalable et écrit de Top's Cars.

4.2 - Respect de l'intégrité des infrastructures techniques

Vous acceptez de ne pas utiliser de dispositifs ou logiciels de toutes sortes afin de perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du site topscars.fr. Vous acceptez de ne pas engager d'action qui imposerait une charge disproportionnée de ses infrastructures (charge des serveurs, usage de la bande passante de télécommunication,…).

5. INFRACTIONS & ACTES FRAUDULEUX

Sans exclure d'autres voies de recours, Top's Cars se réserve le droit de vous donner un avertissement, de suspendre temporairement ou définitivement votre inscription à ses services, d'y mettre fin et de cesser de vous fournir ses services dans les cas suivants :

• si vous violez tout ou partie des présentes Conditions Générales ou des documents qui y sont incorporés par référence ;
• si Top's Cars est dans l'incapacité de vérifier ou d'authentifier les informations que vous lui fournissez, et que vous ne donnez pas suite à ses demandes d'authentification ;
• ou si Top's Cars pense que vos agissements sont susceptibles d'engager votre responsabilité, la sienne ou celles des utilisateurs de ses services.

Sans exclure d'autres voies de recours, Top's Cars pourra suspendre ou clôturer votre compte s'il s'avère (suite à une condamnation, transaction, ou enquête par une compagnie d'assurance ou par un tiers de séquestre notamment) que vous êtes engagé dans des activités frauduleuses en rapport avec son site.

6. LIMITATION DE GARANTIE

Top's Cars et ses fournisseurs proposent le site et les services qui y sont attachés en l'état. Par conséquent, Top's Cars exclut, dans les limites permises par la loi, toutes garanties relatives aux présentes Conditions Générales, y compris toute garantie de non contrefaçon. Si vous êtes un consommateur, les droits qui vous sont accordés par la loi ne sont pas remis en cause.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les présentes Conditions Générales ne visent pas à limiter ou à exclure la responsabilité de Top's Cars dans la mesure où la loi applicable interdit une telle limitation ou exclusion.

Sans préjudice des dispositions prévues au paragraphe précédent, Top's Cars et ses fournisseurs ne peuvent être tenus responsables d'aucune perte ou altération de données, d'aucune perte de profit, de chiffre d'affaires, d'opportunité, de temps, ou d'aucun dommage indirect, que ladite perte ou ledit dommage soient dus à une négligence ou en rapport avec les présentes Conditions Générales, ou à toute autre cause.

Sans préjudice des dispositions prévues aux paragraphes précédents, la responsabilité de Top's Cars et de ses fournisseurs, quelles que soient les circonstances, ne peut excéder le plus important des montants suivants :

• le montant total des sommes que vous avez payées à Top's Cars au cours des 12 mois précédant ladite action en responsabilité
• ou 150 Euros;

8. INDEMNITES

Vous acceptez de défendre et d'indemniser Top's Cars (y compris pour les frais raisonnables d'avocats) ainsi que ses mandataires sociaux, administrateurs, agents et employés contre toute demande ou réclamation faite par un tiers, causée ou résultant d'une violation de votre part des présentes Conditions Générales ou de tout document qui y est incorporé par référence, ou d'une violation de votre part de toute loi ou de tout droit de ces tiers.

9. CONFORMITE

Vous vous engagez à respecter les lois, règlements ou normes de toutes sortes en vigueur relatives à l'utilisation des services de Top's Cars, à la mise en vente, à l'achat, à la sollicitation d'offres d'achat ou à la vente de biens associés à l'automobile.

En outre, vous reconnaissez expressément et acceptez que l'utilisation des services de Top's Cars par vos soins peut, dans certains cas, résulter en une qualification de "commerçant" au sens de l'article L121-1 du Code de commerce. Si vous êtes commerçant, vous êtes soumis à certaines obligations spécifiques, telles que l'inscription au registre du commerce et des sociétés, la tenue d'une comptabilité conformément aux règles applicables, le paiement de la TVA et des autres taxes et impôts applicables ainsi qu'aux dispositions de la loi du 25 janvier1985 en cas d'insolvabilité. Par ailleurs, en qualité de commerçant, ou plus généralement si vous utilisez le site en qualité de professionnel, vous devrez respecter la réglementation relative à la facturation et à la vente à distance ainsi que plus largement l'ensemble des règles du droit de la consommation applicables. Nous vous recommandons de consulter un avocat pour de plus amples conseils concernant ce domaine.

10. RELATIONS ENTRE LES PARTIES

Top's Cars et vous-mêmes êtes des parties indépendantes, chacune agissant en son nom et pour son propre compte. Les présentes Conditions Générales ne créent aucun lien de subordination, de mandat, société en participation, entreprise commune, de relations employeur/employé ou franchiseur/franchisé entre Top's Cars et vous-mêmes.

11. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES

Top's Cars se réserve le droit de modifier à n'importe quel moment ces présentes Conditions Générales, en mettant en ligne la nouvelle version sur notre site. Les modifications sont effectives 30 jours après avoir été mises en ligne et l'envoi d'un e-mail aux utilisateurs l'ayant demandé. Pendant cette période de 30 jours, vous pouvez notifier votre refus de ces modifications, auquel cas le présent contrat, et donc votre droit d'utiliser les services de Top's Cars, prendront fin au terme de la période de 30 jours. Ces Conditions Générales ne peuvent pas être modifiées autrement, sauf par un contrat écrit signé des deux parties.

12. NOTIFICATIONS

Sauf stipulation expresse contraire, toute notification envoyée à Top's Cars doit être adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à :

Motor Digital Publishing
23, rue Galilée
75116 Paris
France

Toute notification qui vous est destinée sera envoyée en principe par e-mail et/ou par courrier à l'adresse que vous avez communiquée à Top's Cars lors de votre inscription.
Les notifications sont réputées vous être parvenues 24 heures après l'envoi d'un e-mail, sauf si l'expéditeur se voit notifier l'invalidité de l'adresse e-mail.

Les notifications peuvent également vous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, à vos frais, à l'adresse communiquée lors de votre inscription. Le délai de 24 heures mentionné plus haut est alors porté à 3 jours après l'envoi du courrier.

13. LITIGES

Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément au droit français. Le tribunal de commerce de Paris aura compétence pour se prononcer sur tous les litiges susceptibles de naître entre les parties relatifs à l'exécution des présentes.

14. AUTRES DISPOSITIONS

14.1 Documents Complémentaires

Les documents ci-dessous ont pour objet de compléter les Conditions Générales et/ou d'en préciser les termes, et sont incorporés par référence aux présentes Conditions Générales. Nous nous réservons le droit de les modifier de temps à autre. Les modifications apportées au Règlement sur le respect de la vie privée seront effectives 30 jours après avoir été mises en ligne et l'envoi d'un e-mail aux utilisateurs l'ayant demandé. Sous réserve des stipulations figurant à l'article 1 concernant la modification de la politique tarifaire de Top's Cars, les modifications apportées aux autres règlements et politiques seront effectives 30 jours après avoir été mises en ligne. Pendant cette période de 30 jours, vous pouvez notifier votre refus de ces changements, auquel cas ce contrat et donc votre droit d'utiliser nos services prendront fin au terme de la période de 30 jours.

14.2 Dispositions Diverses

• Top's Top's Cars ne garantit pas que le fonctionnement de ses services sera ininterrompu, exempt de toute erreur ou sûr ;
• Top's Cars ne peut être tenue responsable d'aucun manquement à ses obligations au titre des présentes Conditions Générales ayant pour cause des faits échappant à son contrôle et/ou résultant d'un cas de force majeure. Les cas de force majeure comprendront notamment, outre les cas reconnus par la jurisprudence, toutes catastrophes naturelles, tous actes de guerre, atteintes à l'ordre public, épidémies, incendies, inondations et autres désastres, tous actes gouvernementaux, toutes grèves, lock-out, ainsi que tous problèmes électriques et techniques externes aux parties empêchant les communications.
• Dans l'hypothèse où l'un des termes des Conditions Générales serait considéré comme illégal, inopposable ou inapplicable par une décision de justice, les autres stipulations des Conditions Générales resteront en vigueur, à la condition que l'économie générale du contrat n'en soit pas bouleversée.
• Vous acceptez que les présentes Conditions Générales ainsi que tous les documents qui y sont incorporés par référence puissent être, librement et de plein droit, transférés par Top's Cars à un tiers en cas de fusion ou d'acquisition.
• Les titres des différents articles figurant aux présentes Conditions Générales sont purement indicatifs et ne déterminent pas nécessairement le contenu des articles auxquels ils se réfèrent.
• Une éventuelle tolérance à un manquement aux présentes Conditions Générales d'utilisation par un utilisateur ou un tiers ne saurait être considéré comme une tolérance à tout autre manquement similaire ou ultérieur.
• Les présentes Conditions Générales, accompagnées des documents incorporés par référence, constituent l'intégralité de l'accord conclu entre les parties.
• Les lois en vigueur dans votre pays sont différentes de celles en vigueur dans d'autres pays sur de nombreux plans, eu égard notamment aux biens qui peuvent être légalement offerts à l'achat, vendus, exportés, achetés ou importés. De même, il peut y avoir des exigences légales, comme la possession d'une licence en cours de validité pour poursuivre une activité, ou un enregistrement pour le transfert de certains biens, comme les automobiles par exemple. Top's Cars ne peut pas surveiller les lois en vigueur dans chaque pays, et même si elle le pouvait, elle ne pourrait pas contrôler l'utilisation faite de son site par les différents utilisateurs.
• Top's Cars n'approuve ni ne valide les transactions effectuées par l'intermédiaire de son site, et vous acceptez seul la responsabilité en ce qui concerne la légalité de vos agissements par rapport à la loi qui vous est applicable.
• Top's Cars n'accepte aucune responsabilité consistant en une quelconque protection contre des biens (automobiles, pièces détachées,..) mise en vente sur son site qui pourraient se révéler dangereux. N'en déduisez pas que de ce fait tous les biens mis en vente sur Top's Cars sont sans danger. Vous devez également vérifier que les biens que vous achetez sont bien autorisés à la vente et à l'achat par la loi applicable.